Tribunal : un jeune espagnol relaxé après plusieurs jours d’enfer

Jeudi 08 mars 2018, deux hommes sont dans le box vitré du tribunal correctionnel de Lons-le-Saunier. Il est vers 14 h 00, une femme informe le tribunal de sa présence. Elle indique être l’interprète des deux hommes ne parlant pas le français.

Le président demande leur extraction pour simplifier les traductions. Ils sont présentés devant la barre, entourés de trois gendarmes. Rapidement, une avocate demande le renvoi du jugement à une date ultérieure pour son client. Une seconde avocate demande la disjonction des dossiers pour son client.

Le président lit les éléments de l’affaire pour laquelle les deux prévenus sont présentés en comparution immédiate. La détention, le transport, l’acquisition, sans autorisation, ni documents justificatifs de 22 kg d’herbe de cannabis pour le passager. La détention, le transport, l’acquisition, sans autorisation, ni documents justificatifs, de 22 kg d’herbe de cannabis et 0.8 g de cocaïne pour le conducteur.

Le conducteur né en 1965 en Espagne confirme sa demande de renvoi, « pour mieux préparer sa défense ». Le passager, né en 1977 en Espagne, décide d’être jugé le jour même. Son avocate demande une disjonction des dossiers.

Concernés tous les deux par la même affaire, le conducteur affirme depuis son interpellation, être le seul responsable. Selon lui, le passager n’était pas du tout au courant de ses activités. Le président et ses assesseurs se retirent. Quelques minutes plus tard, le président donne son accord pour le renvoi du premier dossier, se dit très favorable à la disjonction du second. Selon lui, l’implication n’est pas la même. Il demande le maintient en détention du chauffeur concerné par le renvoi. Il encours 10 ans de prison et pourrait rejoindre le territoire espagnol. Il devra attendre plus de deux mois en prison. Son jugement aura lieu jeudi 17 mai 2018 à 14 h 00.

Dimanche 04 mars 2018 à 11 h 18, une Mercedes porteuse de plaques espagnoles est présente sur l’aire de Sampans, autoroute A36. Un contrôle est effectué, les papiers sont normaux. Le conducteur dit être architecte et se déplacer en compagnie de son employé. Une fouille s’effectue. Plusieurs téléphones sont trouvés, ainsi qu’une balance allant jusqu’à la mesure de 5 kg. « Tout un kit caractéristique de celui qui fait un trafic » selon les douanes. La fouille du conducteur révèle la présence de 0.8 grammes de cocaïne sur lui. Celle du coffre permet de découvrir 21,9723 kilos d’herbe de cannabis rangés dans deux sacs. Le conducteur reconnaît sur place avoir pris de la cocaïne pour effectuer le trajet depuis l’Espagne. Il devait, selon ses premières déclarations, toucher 6000 euros pour le transfert et 600 euros pour le transport.

Le passager dit être consommateur de cannabis. Parlant du conducteur, qui la tout de suite innocenté, « c’est une sorte d’ami qui me confie parfois des travaux d’entretien. Comme de la peinture, sans contrat ». Il ajoute le connaitre depuis cinq ans, avoir travaillé pour lui quinze jours auparavant pour récolter des olives. Le conducteur avait déclaré lors de son interpellation, être propriétaire d’une centaine d’oliviers en Espagne.

La semaine dernière étant très pluvieuse, son « patron occasionnel » lui a proposé de voyager avec lui, en direction de l’Allemagne, en passant par la France. Pour le décider d’accepter, il lui aurait fait miroiter de voir « du beau pays » pendant un voyage de cinq à huit jours. Également d’aller voir une voiture en Allemagne, qui pourrait lui être offerte pour son bon comportement. Le passager ajoute « avoir mis sa belle veste, pour une fois qu’il sortait de son village ». Avant de se faire interpeller, il aurait trempé sa cigarette dans la cocaïne que le conducteur était en train de consommer.

Le président lui demande, en s’adressant à l’interprète : « Il aurait fait la même chose si le conducteur avait fait la consommation de sucre avec du miel ? Est-ce normal de consommer de la cocaïne alors que le conducteur est en train de se requinquer ». Le passager répète ne pas être au courant de la présence de cocaïne avant de la voir. Il l’a su en revenant des toilettes d’une aire de repos. Le président ajoute : « 22 kilos d’herbe de cannabis, est-ce que c’est nature à dégager de l’odeur ? ». Le passager répond à son interprète : « Oui, ça sent beaucoup ». Il dit ne pas fumer d’herbe. Ne pas aimer l’odeur de l’herbe, « ça fait rougir les yeux ».

Le passager n’a aucune condamnation en France. Il dit à l’interprète, ne pas en avoir en Espagne. Le président pose de nombreuses questions : « Qu’est-ce que c’est l’avenir pour lui en Espagne ? Des petits boulots et des voyages avec des personnes particulièrement douteuses. Est-ce qu’il a déjà payé des impôts » ? L’interprète répond : « Non ».

La direction des Douanes prend la parole : « C’est un trafic en plein essor. Le gramme de cannabis se vend actuellement à onze euros ». Précisant que le conducteur est réputé responsable de la fraude. Mais que le passager est co-détenteur au sens large. Avec un simple fait de détention. Selon elle : « Les explications sont un peu naïves. Les sacs ne sentaient pas. Ajoutant : « Une fois n’est pas coutume, les prévenus ont des déclarations incohérentes. Si le prévenu est reconnu coupable, il devra payer une amende douanière « solidaire » équivalente à 24 000 euros ». Ou bien c’est la relaxe.

Le ministère public intervient : « Tout le dossier converge vers une odeur non décelable. Il dit avoir consommé, cela ne caractérise pas la détention ». Il se dit contraint à la relaxe, pour l’ensemble des faits.

L’avocate du passager, Claire Comte, ajoute : « Vous n’avez pas d’éléments pour entrer en voie de condamnation. Le conducteur n’avait pas envie d’être seul et avait besoin d’un compagnon. Parlant de son client : « Certains disent qu’il est naïf, je confirme ». Le conducteur est d’après le passager, le notable du village. « Il n’a pas pensé à mal et a voulu voir du pays. Les deux représentants, procureur et douanes, ont demandé la relaxe. C’est un jeune foncièrement honnête. Sa bonne foi ne peut pas être remise en cause. Une nuit à la prison de Lons-le-Saunier a été pour lui, lourd et traumatisant ».

Quelques minutes plus tard, après délibérations. Le tribunal prononce la relaxe pour l’ensemble des faits qui lui sont reprochés. Le président s’adresse au jeune homme qui retrouve soudain le sourire : « Il faudra à l’avenir, bien réfléchir à vos voyages et à votre cercle relationnel. Ne revenez pas sur le sol français dans les mêmes conditions qu’aujourd’hui ».

La traductrice répond au président : « Merci beaucoup, il a parlé avec son cœur. Il va continuer à travailler ». Le jeune homme fait la bise à sa traductrice. il tarde à sortir, envahi par la joie. Le président lui lance : « Allez hop, disparaissez ! ».

 

 

 

 

 

 

 

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