Toulouse-le-Château : sursis, amende et suspension du permis pour la perte de contrôle

Julien, né en 1995, résident à Lons-le-Saunier, a été présenté en comparution immédiate devant le tribunal de Lons-le-Saunier, lundi 12 mars 2018, après-midi.

Vendredi 23 février 2018 en fin de journée, Julien au volant d’une voiture de type BMW, perd le contrôle à la sortie d’un virage sur la D475, commune de Toulouse-le-Château. La voiture passe au travers d’un panneau d’affichage des prix d’une station service. Elle fini sa course plus loin dans l’herbe. La gendarmerie intervient sur l’accident, procède à des contrôles. Les tests d’alcoolémie et stupéfiants sont positifs. Le taux d’alcoolémie est de 1.26 g/l de sang. Le compteur de vitesse de la BMW est bloqué sur 180 km/h. Julien est indemne mais choqué. Des sapeurs-pompiers l’évacuent sur le centre hospitalier de Lons-le-Saunier.

Le panneau d’affichage des prix de la station d’essence a volé en éclat sous la violence du choc

Lors de l’intervention des gendarmes, un témoin a indiqué une altercation entre Julien et un autre conducteur très peu de temps après l’accident. Julien l’aurait dépassé dangereusement, quelques kilomètres en amont. Son permis est suspendu pendant 5 mois suite à la perte de contrôle du véhicule. Julien travaille à Tavaux, une relation stable. Son casier est vierge.

Le président déclare : « Vous n’avez pas été très bavard » en faisant référence à sa déposition lors de son interpellation. Ajoutant : « Entre 18 et 19 h, le weekend, c’est là qu’il y a le plus de morts et blessés ». Julien dit avoir bu trois bières de 33 cl à 9% vol. En plus d’un peu d’alcool le midi. Le président réagi : « ça fait un paquet d’alcool. Et deux pétards du mardi soir, cela nous donne la voiture dans le panneau publicitaire après un slalom spécial ».

Julien reconnait les faits qui lui sont reprochés. Alcool et stupéfiants. Il dit ne fumer du cannabis qu’occasionnellement. « Je ne pense pas que j’étais à 180 km/h sans avoir d’égratignures ». Julien affirme qu’il devait être plutôt vers les 130 km/h. Le président réagit avec vigueur : « J’insiste comme un relou, je suis obligé d’être un gros relou ».

Le ministère public intervient : « Les infractions sont reconnues par le prévenu et caractérisées. Il dit prendre conscience. Il affirme devant ce tribunal qu’il est capable de se corriger et ne plus recommencer ». Il requiert 4 mois de prison avec sursis simple. La somme de 500 euros d’amende et 5 mois de suspension du permis de conduire en plus de l’autre suspension de 5 mois déjà en cours.

L’avocat de Julien, Florent Diaz, rappelle que son client n’a jamais été condamné et donne entière satisfaction à son employeur. « Une personne totalement insérée. Il prend conscience de la gravité des faits qui lui sont reprochés. Il ne pensait pas que le pétard de mardi poserait problème vendredi. Il a besoin de sa voiture. S’il perd son permis, il pourrait perdre son emploi. Cela pourrait le mener à fumer plus. Je demande une dispense de peine ». Le président est très étonné par cette fin de plaidoirie.

Julien est reconnu coupable de l’intégralité des faits qui lui sont reprochés. Il est condamné à 4 mois avec sursis simple. À une suspension de son permis de conduire de 5 mois (donc 10 mois en tout). À payer une amende de 300 euros. Le président lui rappelle que passer en comparution immédiate équivaut à un avertissement du parquet. Il conclu par : « Il ne faut plus revenir ici »!

Julien est un prénom d’emprunt.

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