Bois d’Amont : huit mois avec sursis pour conduite avec 2.38 g/l de sang

Mardi 21 novembre 2017 à 15 h 45, une voiture ne s’arrête pas à un stop à Bois d’Amont. Des gendarmes constatent l’infraction, procèdent à l’arrêt du véhicule. Fred, son conducteur ne montre aucune résistance. Le contrôle d’alcoolémie se révèle positif avec un taux de 1.19 g/l d’air expiré (2.38 g/l de sang). Immédiatement, la sanction est une rétention du permis de conduire et une suspension pendant six mois.

Jugé en comparution immédiate jeudi 23 novembre 2017 devant le tribunal correctionnel de Lons-le-Saunier, Fred déclare : « je consomme de l’alcool depuis l’armée (depuis 30 ans). J’ai quelques passages difficiles parfois. J’ai commencé lundi soir chez des copains ». Fred a dormi chez ses amis en toute conscience de ne pas devoir prendre la voiture.  N’a pas bu d’alcool depuis au moins quatre heures avant le contrôle.

« Je ne pensais pas que ça descendait si peu vite. Je ne suis pas bien du tout (concernant la raison pour laquelle il comparait aujourd’hui). D’autant plus que c’est le véhicule d’un ami.

Le 24 mars 2014, Fred a été contrôlé avec plus de 2 g/l de sang. Traité pendant six mois par un médecin généraliste, l’alcool est absent de son domicile en raison d’un « ras le bol » de sa compagne. Suite à la demande de la présidente, Fred est d’accord pour réaliser des travaux d’intérêt généraux.

Le Ministère public demande d’entrer en voie de condamnation, au regard du taux élevé d’alcool dans le sang et de l’état de récidive. Il requiert huit mois de prison avec sursis. Mise à l’épreuve avec obligation de soins, de recherches professionnelles. Envisage des travaux d’intérêts généraux avec priorité pour des soins. Demande l’annulation du permis de conduire et le règlement de la somme de 200 euros pour la contravention.

Son avocat, maitre Benjamin Marraud Des Grottes, précise que son client est « maitre de lui même, il donnait des explications nettes et tenait debout lors de son interpellation. La consommation a eu lieu la veille et pendant la nuit. Il a dormi jusqu’à 11 h puis devait aller à un enterrement. Il a bu un apéro à 11 h 45. Quand il a été interpellé, l’intéressé se sentait à l’aise, car il avait consommé assez longtemps avant. C’est une personne responsable, qui a fait le choix de dormir chez ses amis la nuit. À la lecture de son casier, il n’a jamais reconduit en état d’alcoolémie en 3.5 ans.  L’intéressé a une vie de famille particulièrement stable avec une compagne et une fille adolescente ». Il demande la clémence pour préserver ses deux piliers, famille et activité professionnelle.

Le tribunal correctionnel le condamne à huit mois de prison avec sursis. Mise à l’épreuve pendant deux ans avec obligation de travail et de soins. Interdiction de se trouver dans un débit de boisson (bars, restaurants…). À l’annulation de son permis de conduire, avec interdiction de le repasser avant six mois. Et payer une contravention de 100 euros.

Fred a 10 jours pour faire appel s’il le souhaite. Fred est un prénom d’emprunt.