Baverans : il refuse d’obtempérer, sans permis ni assurance et donne une identité erronée

Samedi 31 mars 2018 à 04 h 40, un conducteur au volant d’une voiture sur la commune de Baverans, refuse d’obtempérer à la demande des gendarmes de Dole. Plus tardivement, ils parviennent à l’intercepter.

Au début des contrôles, le conducteur est dans l’impossibilité de présenter son permis de conduire. Il en profite pour donner une identité erronée. Les vérifications font ressortir qu’il n’est pas titulaire du permis de conduire. Le véhicule n’est pas assuré et le contrôle technique n’a pas été réalisé à la date limite.

Autres infractions au code la route du vendredi 30 mars au jeudi 05 avril 2018

  • Le 03/04/2018 à 19h00 – RD69 commune de MOREZ. Un conducteur est positif au dépistage salivaire stupéfiant. Prélèvement salivaire effectué. Rétention du permis de conduire.
  • Le 03/04/2018 à 18h35 – Agglomération de MOREZ. Un conducteur est positif au dépistage salivaire stupéfiant. Prélèvement salivaire effectué. Rétention du permis de conduire.
  • Le 03/04/2018 à 17h30 – RN5 commune LES ROUSSES. Un conducteur est positif au dépistage salivaire stupéfiant au cannabis à la cocaïne et aux opiacés. Prélèvement salivaire effectué. Rétention du permis de conduire.
  • Le 03/04/2018 à 17h05 – Agglomération de TAVAUX. Un conducteur est positif au dépistage salivaire stupéfiant au cannabis et à la cocaïne. Prélèvement salivaire effectué. Rétention du permis de conduire.
  • Le 02/04/2018 à 16h15 – Agglomération d’AMANGE. Un conducteur est positif au dépistage salivaire stupéfiant. Prélèvement salivaire effectué. Rétention du permis de conduire.
  • Le 31/03/2018 à 23h25 – RD120 commune de DESNES. Un conducteur est positif au dépistage alcoolémie par éthylotest. L’éthylomètre indique un taux de 0,61 mg/L d’air expiré. Rétention du permis de conduire.
  • Le 31/03/2018 à 16h00 – RD1083 commune de DIGNA. Un conducteur est contrôlé à la vitesse enregistrée de 186 km/h, retenue 176 pour une vitesse limitée à 110 km/h. Rétention du permis de conduire. Le dépistage salivaire stupéfiant est positif. Prélèvement salivaire effectué.
  • Le 30/03/2018 à 22h35 – RD472 commune de SALINS LES BAINS. Un conducteur commet un refus d’obtempérer et refuse ensuite de se soumettre au contrôle de l’alcoolémie. Délivrance d’une ordonnance pénale. Il est condamné à 06 mois de suspension du permis de conduire et 200 euros d’amende.
  • Le 30/03/2018 à 17h00 – A36 commune d’AUTHUME. Un conducteur est positif au dépistage salivaire stupéfiant au cannabis et à la cocaïne. Prélèvement salivaire effectué. Rétention du permis de conduire.
  • Le 30/03/2018 à 11h25 – RD470 commune de MOIRANS EN MONTAGNE. Un conducteur est contrôlé à la vitesse enregistrée de 160 km/h, retenue 152 pour une vitesse limitée à 90 km/h. Rétention du permis de conduire.
  • Le 29/03/2018 à 16h40 – RD13 commune de LONGWY SUR LE DOUBS – PMO DOLE. Un conducteur ne peut pas présenter son permis de conduire. Les vérifications font ressortir qu’il fait l’objet d’une suspension administrative du permis de conduire. Il est verbalisé également pour une vitesse enregistrée de 124, retenue 117 pour une vitesse limitée à 90 km/h. Il est condamné à 03 mois de suspension du PC et 200 euros d’amende.
  • Le 27/03/2018 à 23h45 – agglomération d’ARBOIS. Un conducteur est positif au dépistage salivaire stupéfiant au cannabis. Prélèvement salivaire effectué. Rétention du permis de conduire.


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